Michel Pierre


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux personnels des bases d'hélicoptères directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036739884(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201825/03/2018
De: PIERRE Michel
pilote inter-bases de la zone de défense Sud-Est et de la base d'Annecy
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034298889(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 201729/03/2017
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034078616(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201724/02/2017
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032482499(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201603/05/2016
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030954725(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029804733(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 201427/11/2014
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029463708(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: PIERRE Michel
brigadier de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du gro
upement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028680871(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201405/03/2014
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de base d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028106681(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de base d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027271763(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201305/04/2013
De: Pierre (Michel, Louis)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000026593310(source JORF)
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026422778(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000025129814(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201211/01/2012
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de base d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024546615(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201111/09/2011
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000023992164(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 201113/05/2011
De: Michel Pierre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Rémi Bertin, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2010-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022807284(source JORF)
admission
10 Septembre 201010/09/2010
De: Michel Pierre
Objet:
II - Représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
4°) Au titre de la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (Ferc-CGT)
a) Représentants titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
ESRH1000243A(source BOESR)
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021148067(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019242994(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pierre (Michel, Désiré)
conseiller juridique, conseiller municipal ; 45 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel Pierre
agent contractuel, chargé de la sous-direction de l'archéologie et de la recherche en sciences sociales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000274088(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200701/08/2007
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 1 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000466372(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 200716/05/2007
De: Michel Pierre
agent contractuel, chargé de la sous-direction de l'archéologie et de la recherche en sciences sociales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000273675(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200614/10/2006
De: Michel Pierre
chargé de la sous-direction de l'archéologie et de la recherche en sciences sociales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000269390(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200622/03/2006
De: Michel Pierre
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000786346(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Pierre (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Pierre (Michel, Paul, Etienne)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Pierre (Michel)
membre d'associations caritatives ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Pierre (Michel)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 01
Mathématiques et outils de modélisation
Remplace:M. Degond (Pierre)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000598684(source JORF)
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Pierre (Michel)
professeur agrégé
Objet:
directeur de l'office universitaire et culturel pour l'Algérie
Groupe:
Direction de l'office universitaire et culturel pour l'Algérie
JORFTEXT000000770654(source JORF)
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Pierre (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769820(source JORF)
admission
27 Avril 200127/04/2001
De: Pierre (Michel)
professeur dans une institution privée ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000374441(source JORF)
promotion
25 Janvier 199625/01/1996
De: Pierre (Michel)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées
Section 1
Mathématiques et outils de modélisation
Remplace:Mme Cassou-Nogues (Pierrette)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730595(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Pierre (Michel, Georges, Armand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.